Requête en exclusion de preuve sous la Charte : structure et modèles
Comment bâtir une requête en exclusion de preuve sous l’article 24(2) de la Charte : le droit violé, le test de Grant, les blocs de la requête.
Articles en français sur la Thaïlande : voyage, vie d’expatrié, droit thaïlandais et conseils pratiques par Sébastien H. Brousseau.
Comment bâtir une requête en exclusion de preuve sous l’article 24(2) de la Charte : le droit violé, le test de Grant, les blocs de la requête.
Quelle requête en remise en liberté utiliser au Québec selon l’étape : art. 515, 519.1, 520, 521 et 679. Avec les modèles Word.
Ce guide voyage Hua Hin couvre l’essentiel pour 2026. Comment y aller depuis Bangkok, la plage, les marchés, le palais et les meilleures excursions. Hua Hin est la vraie station balnéaire la plus proche de Bangkok. Comptez 3 à 4 heures en train ou par la route. C’est la plus ancienne station balnéaire de Thaïlande….
Le “visa de mariage” est un type de visa non-immigrant qui permet aux conjoints étrangers de citoyens thaïlandais de vivre et travailler en Thaïlande. Ce visa est valable un an et peut être renouvelé chaque année. On devrait parler d’extension de visa au lieu de visa marriage car il n’y a pas de visa de mariage. Il n’y a qu’on visa non-immigrant “O” et le “O” signifie “Others” ou “autres” en anglais.
Si vous êtes un expatrié vivant en Thaïlande et que vous envisagez d’investir dans l’immobilier, il est essentiel de prendre certaines précautions pour assurer la sécurité de votre investissement. L’achat d’une propriété dans un pays étranger peut être complexe, mais en suivant ces conseils, vous pouvez minimiser les risques potentiels et maximiser vos chances de réussite.
Prévoir la répartition de vos biens et de votre succession peut garantir que vos souhaits seront respectés après votre décès. La Thaïlande a ses propres lois en matière de succession, il est donc crucial de comprendre les procédures requises pour rédiger un testament valide.
La Thaïlande a un régime d’ordre public pour le patrimoine des conjoints. Cela veut dire qu’on ne peut, par contrat, déroger a la loi, Nous avons écrit un texte rapide ici, pas tres bien rédigé. Je suis occupé sur plusieurs projets ces jours-ci mais cela explique que les articles 1471 à 1474 sont fondamentaux et…
L’île de Koh Lanta se trouve sur la côte ouest de la mer d’Andaman entre Krabi et la fameuse île de Phi Phi. C’est une très grande île de 6 km de large et de plus de 30 km de long, ayant un total de 9 plages. Elle ressemble proabablement à Koh Chang si vous…